Alors que la transition énergétique prend de l’ampleur à l’échelle mondiale, de nombreuses organisations canadiennes concluent des contrats d’achat d’énergie renouvelable pour s’aligner sur les objectifs environnementaux et les attentes des parties prenantes. Ces contrats permettent aux acheteurs de soutenir le marché de l’énergie verte tout en procurant aux producteurs d’électricité un flux de revenus fiable.
Les contrats d’achat d’énergie peuvent être complexes, notamment en ce qui a trait à la comptabilité et à l’évaluation. Chez PwC Canada, nous vous aidons à gérer les complexités des contrats d’achat d’énergie renouvelable, en collaborant avec vous pour tirer le meilleur parti des opportunités et répondre aux exigences réglementaires.
Composer avec le contexte changeant des contrats d’achat d’énergie
Les considérations liées à la comptabilité et à l’évaluation des contrats d’achat d’énergie évoluent constamment. À la différence des sources d’énergie conventionnelle, les énergies renouvelables s’accompagnent d’un calendrier et de volumes de production variables, en raison de leur dépendance aux éléments naturels. Cette imprévisibilité inhérente aux énergies renouvelables soulève des défis en matière de comptabilité et d’évaluation de ces contrats.
Voici des exemples de produits liés à la durabilité dont les aspects relatifs à la comptabilité et à l’évaluation nécessitent un examen attentif :
contrats d’achat d’énergie;
contrats d’achat d’énergie virtuels;
contrats d’achat d’énergie mixtes, dans le cadre desquels une entité achète des certificats d’énergie renouvelable physiques qu’elle peut revendre, révoquer ou annuler et qu’elle règle financièrement.
En général, un contrat d’achat d’énergie doit être évalué selon les normes internationales d’information financière (IFRS) applicables compte tenu des éléments suivants :
les considérations relatives à la consolidation, aux entreprises associées, aux partenariats et aux accords de concession de services;
les considérations relatives aux contrats de location;
les considérations relatives à l’utilisation par l’entité;
la définition d’un contrat selon IAS 32;
les critères d’IFRS 9 relatifs à la détermination du contrat hôte et à l’identification des dérivés incorporés;
les considérations relatives à la comptabilité de couverture.
Un contrat d’achat d’énergie va généralement au-delà de la courbe à terme négociée et l’évaluation de leur juste valeur repose sur des données non observables. Par conséquent, l’évaluation de ces contrats exige des organisations qu’elles tiennent compte de divers critères, notamment :
l’étalonnage selon IFRS 13;
l’évaluation de la juste valeur à la passation du contrat conformément à IFRS 13;
les attributs spécifiques à l’installation.
Comment nous pouvons vous aider
Nos professionnels possèdent les connaissances et l’expertise nécessaires pour aider les entreprises canadiennes à gérer ces questions et d’autres aspects liés à l’évaluation et à la comptabilité des contrats d’achat d’énergie renouvelable. Pour discuter des moyens de tirer le meilleur parti des opportunités tout en gérant les complexités, communiquez avec nous en tout temps.
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Associé et leader, Certification, Banques et marchés financiers, et leader, Gestion des risques financiers, PwC Canada
