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Le rôle du fiscaliste évolue rapidement, tout comme celui de la fonction fiscale au sein d’une entreprise. Aujourd’hui, on s’attend à ce que la fonction fiscale contribue au succès et à la croissance de l’entreprise.
Pour ce faire, il est essentiel de mettre l’accent sur la confiance, la transparence et les connaissances de l’entreprise, en plus de répondre aux besoins du conseil d’administration. Il ne faut également pas oublier que l’équipe fiscale peut jouer un rôle stratégique dans l’entreprise.
L’évolution des attentes, notamment en qui concerne l’acquisition d’une plus grande certitude, a une incidence sur le fonctionnement des services fiscaux d’une entreprise. En outre, la fonction fiscale doit prévoir les conséquences que pourrait avoir une vérification de l’Agence du revenu du Canada (ARC) sur les bénéfices et les flux de trésorerie attendus. Pour ce faire, elle doit se doter d’une stratégie efficace de gestion du risque fiscal, assurer un traitement minutieux des demandes liées aux vérifications de l’ARC et se tenir bien au fait des activités de l’entreprise.
Il est judicieux pour la fonction fiscale d’élaborer un plan d’affaires en fonction des risques passés et futurs perçus, tout comme une entreprise évalue le risque opérationnel. Le risque fiscal doit être considéré dans des matrices de risque et présenté au comité d’audit, avec l’objectif de veiller à ce que le conseil, les dirigeants et les services fiscaux s’entendent sur la stratégie à adopter pour la gestion du risque.
Les dirigeants des fonctions fiscales devraient revoir leur structure organisationnelle afin d’optimiser leur contribution aux tâches et aux initiatives stratégiques des hauts dirigeants. Ils pourraient notamment procéder à une réorganisation ou faire équipe avec la direction de l’entreprise dans certains domaines, tels que le développement des affaires, le marketing et la fabrication, ou selon les juridictions. Ainsi, on peut obtenir une meilleure compréhension des inducteurs de croissance et des risques de l’entreprise depuis la création et jusqu’à l’exécution.
C’est ainsi que les services fiscaux peuvent devenir un partenaire privilégié dans l’entreprise, capable de repérer les risques fiscaux et les occasions très tôt dans le processus et de participer aux changements apportés à l’entreprise. Pour assurer une transition sans heurt, la fonction fiscale peut aussi collaborer avec les leaders de l’entreprise en offrant son soutien sur le terrain.
La fonction fiscale tirera parti des perspectives acquises sur le cycle de vie des activités de l’entreprise et sera au fait des projets à long terme. De cette situation naîtront des opportunités d’influencer la stratégie, d’identifier des risques, d’ajouter de la valeur et d’assurer la mise en œuvre efficiente de la stratégie. Finalement, ses perspectives permettront d’établir de façon précise les incidences fiscales des activités et d’assurer une divulgation adéquate.
La fonction fiscale est désormais considérée comme une fonction à valeur ajoutée, et non une fonction de conformité.
Grâce à des connaissances approfondies des activités, des risques et de la structure organisationnelle, la fonction fiscale peut se révéler un actif stratégique. Les fiscalistes doivent démontrer leur engagement à mieux comprendre l’entreprise et à communiquer efficacement avec les dirigeants.
Pour faire disparaître l’idée que les services fiscaux ralentissent le développement de l’entreprise, la fonction fiscale doit déployer les efforts nécessaires pour contribuer à la croissance de l’entreprise de manière optimale tout en assurant le respect des règles fiscales.
Il est judicieux de définir et d’approuver officiellement une politique de gestion des risques qui régit les types de transactions conclues par l’entreprise et la façon dont seront gouvernées les discussions de l’ARC avec le conseil d’administration. En adoptant une politique de gestion des risques, l’entreprise assure la transparence au niveau de la direction et officialise les discussions connexes.
En collaborant avec les hauts dirigeants dès le début du processus, il est possible d’identifier les opportunités et les risques, en plus d’appuyer la stratégie globale de l’entreprise. Il faut débuter par des perspectives éclairées, pour ensuite approfondir les connaissances et entretenir des relations de partenariat efficaces. La haute direction ne veut pas de surprise et exige une transparence complète.
La fonction fiscale doit non seulement continuer de se démarquer dans ses tâches de conformité, mais, afin de soutenir la croissance, elle doit aussi être axée sur l’avenir.
Principal associé, Relation client, et leader national, RS et DE et Mesures incitatives, PwC Canada
Tél. : +1 403 509 6373
Associé, Services fiscaux, Marchés de consommation, PwC Canada
Tél. : +1 416 869 2396